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Le site internet www.cocon-design.be est une initiative de :
Hannachi Nejla, qui exerce en personne physique sous le nom commercial Cocon
Rue Notre Dame, 18
5000 Namur
Belgique
Numéro d’entreprise (TVA-BE) : 0759 452 689
Email: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Téléphone : +32 (0) 494-393262
Dans les présentes Conditions Générales, il convient de comprendre par les termes suivants :
« Acheteur » : désigne
toute personne physique (B2C) ou morale (B2B) qui se trouve ou se
trouvera en relation contractuelle avec Cocon, de quelque nature que
celle-ci soit. Tout Acheteur s’engage à ne pas acheter les produits de
Cocon dans le seul et unique but de les revendre, sauf autorisation
expresse de Cocon. L’Acheteur sera par la suite aussi visé par les
vocables « vous » et « vôtre ».
« Produits » : tous les biens et services qui font l’objet du présent contrat de vente.
« Contrat de vente » : tout
contrat par lequel le commerçant s’oblige à transférer la propriété de
biens et/ou à offrir un service à l’Acheteur, cet Acheteur s’engageant à
son tour à en payer le prix.
Les
présentes conditions générales s’appliquent à toutes les ventes de
produits, actuelles et futures, conclues entre Cocon et l’Acheteur. En
utilisant le site internet, l’Acheteur accepte ces Conditions Générales,
ainsi que tous les autres droits et obligations tels qu’ils figurent
sur le site internet.
Les
présentes Conditions de Vente sont en principe toujours et
exclusivement applicables, mais des dérogations spécifiques sont
possibles. De telles dérogations ne sont valables que pour autant
qu’elles soient le résultat d’un commun accord et qu’elles soient
expressément prévues par écrit. Si tel est le cas, la dérogation ne sera
alors valable qu’en remplacement ou en complément des clauses
auxquelles elle se rapporte. Les autres dispositions des présentes
Conditions Générales demeurent, quoi qu’il en soit, pleinement
applicables.
Cocon
se réserve le droit de modifier et/ou de compléter à tout moment ces
Conditions Générales pour des commandes futures. Un éventuel changement
n’aura aucun impact sur les commandes en cours et les contrats qui en
découlent.
La
consultation du Site et des Produits qui y sont mis en vente est
gratuite et sans formalité pour tous les Acheteurs. La passation d’une
commande est par contre réservée aux seuls Acheteurs inscrits sur le
Site, en suivant le processus d’inscription défini.
L’inscription
est ouverte aux personnes physiques et aux personnes morales.
L’Acheteur personne physique doit être majeur et avoir la capacité de
contracter, tandis que le représentant de l’Acheteur personne morale
certifie détenir l’intégralité des droits nécessaires à la conclusion
des présentes au nom de la personne morale qu’il représente.
L’inscription
s’effectue en remplissant le formulaire prévu à cet effet sur le Site.
Lors de l’inscription, l’Acheteur est invité à fournir un certain nombre
d’informations personnelles et de documents justificatifs, qui
permettront ensuite de l’identifier et de faciliter son accès au Site de
vente en ligne. L’Acheteur est tenu de remplir l’ensemble des champs
marqués comme obligatoires.
Toute
inscription doit être validée par Cocon pour être effective. L’Acheteur
est informé de cette validation à l’adresse de messagerie qu’il a
indiquée lors de son inscription. De manière générale, Cocon se réserve
le droit de refuser l’inscription d’un Acheteur qui ne remplirait pas
les conditions requises ou avec lequel il existerait un litige
antérieur, ou pour tout autre motif sérieux et légitime.
La
validation de l’inscription entraîne automatiquement l’ouverture d’un
compte au nom de l’Acheteur, qui lui donne accès à un espace personnel,
sorte de tableau de bord pour le suivi de ses activités sur la
Plateforme. L’Acheteur est seul responsable de tout usage qui pourrait
en être fait, et est seul garant de leur confidentialité.
L’Acheteur
veille à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour
son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité. L’Acheteur
s’engage par ailleurs à fournir à cette occasion des informations
rigoureusement exactes, à jour, complètes et non-entachées d’un
caractère trompeur, et à mettre immédiatement à jour les données ainsi
enregistrées en cas de modification de celles-ci afin qu’elles
correspondent toujours aux critères susvisés, via son compte directement
ou en adressant un email à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. En cas d’erreur dans
le libellé des coordonnées du destinataire, le Vendeur ne saurait être
tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. En cas de
perte ou de vol de vos identifiants, ou si un tiers est parvenu à les
subtiliser, l’Acheteur est tenu d’en informer immédiatement le Vendeur
afin que les mesures appropriées puissent être prises.
De
manière générale, en utilisant le Site, l’Acheteur s’engage à conclure
les achats sans malveillance aucune et en toute bonne foi et garantit
qu’il est âgé de plus de 18 ans. L’Acheteur veille à suivre toutes les
instructions lors de la passation d’achats et le processus de livraison.
De
manière générale, tout Acheteur utilisera la Plateforme pour une
utilisation normale, parfaitement licite et loyale, et conforme à toute
disposition légale applicable, et adoptera sur la Plateforme un
comportement poli, courtois et respectueux des autres.
Les Acheteurs s’engagent notamment, dans le cadre de l’utilisation de la Plateforme, à :
Cette liste se veut représentative, mais non-exhaustive, des types d’actes non-admis sur la Plateforme.
En
cas d’abus ou d’usage impropre de la Plateforme ou de tout autre
manquement aux présentes, Cocon est autorisé à suspendre l’accès de
l’Acheteur au Site, à supprimer son compte sans délai, et à lui refuser,
immédiatement et pour le futur, l’accès à tout ou partie des Services.
Cocon se réserve également le droit de prendre toutes les mesures
nécessaires, tant amiables que judicaires ou extra-judiciaires,
susceptibles d’aboutir à une réparation des personnes préjudiciées.
En
dépit de ces mesures, l’Acheteur reste tenu des obligations qui lui
incombent en vertu des présentes, que ce soit envers Cocon ou à l’égard
d’autres utilisateurs de la Plateforme. Toute suspension mise en œuvre
par Cocon reste effective tant que l’Acheteur concerné n’a pas remédié
au manquement qui en est à l’origine.
De
manière générale, l’Acheteur s’engage à conclure les achats en toute
bonne foi et veille à suivre toutes les instructions lors de la
passation d’achats et le processus de livraison.
Le
Vendeur collecte des données à caractère personnel concernant l’Acheteur,
lesquelles lui sont communiquées via le Site ou par e-mail. Le Vendeur s’engage
à ne pas divulguer ces données à des tiers. Celles-ci sont confidentielles.
Elles ne seront utilisées par le Vendeur et ses services internes que pour le
traitement des commandes, dans le but de renforcer et de personnaliser la
communication, notamment par des lettres/ courriels d’information ainsi que
dans le cadre de la personnalisation du Site en fonction des préférences
constatées des acheteurs, ou pour le suivi de la solvabilité.
«
Cocon » ne fait aucun commerce de quelque nature que ce soit avec les
données à caractère personnel de l’Acheteur. En cas de cession ou d’utilisation
par des tiers de données à caractère personnel, le Vendeur s’engage au
préalable à informer l’Acheteur afin de lui permettre d’exercer son droit
d’opposition.
En
utilisant le site Internet, l’Acheteur accepte le traitement des informations
et des renseignements, et il déclare que l’ensemble des informations et
renseignements fournis sont précis et véritables.
Il
est ainsi strictement interdit, sans que la liste soit limitative, de
transmettre au site de
«
Cocon » des informations illégales, menaçantes, diffamatoires ou scandaleuses.
« Cocon »
ne garantit pas que les fonctions du site internet et le contenu de celui-ci
seront disponibles de manière ininterrompue ou exempts de toute erreur ni que
le site ou le serveur qui l’héberge soit exempt de virus ou d’autres éléments
nuisibles.
«
Cocon » décline donc toute responsabilité de conséquences dommageables qui
seraient liées à de telles circonstances. * Les liens
hypertextes présents sur le site « Cocon » et aiguillant les utilisateurs
vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de « Cocon »
quant au contenu de ces sites et vous vous conformerez à leurs conditions
d’utilisation. * Dans les limites
prévues par les lois et règlements applicables, « Cocon » décline toute
responsabilité relative à l’utilisation du site et expose qu’il ne pourra pas
être tenu responsable des dommages de quelque nature que ce soit qui en serait
la conséquence.
Les
informations, documents et images associés publiés sur le site internet sont la
propriété exclusive de « Cocon », à l’exception des informations fournies par
des tiers ayant un lien contractuel avec « Cocon ». Ils ne peuvent être
utilisés que pour autant:
que la
mention de réserve du droit d’auteur apparaisse sur toute les copies,
que les
informations soient utilisées exclusivement à des fins informatives, non
commerciales et personnelles,
que les
informations ne soient modifiées d’aucune façon.
Vous
n’êtes pas autorisé à distribuer le contenu du site sans l’autorisation du
propriétaire des droits d’auteur concernés.
Sans
préjudice des droits qui vous sont conférés par les lois en vigueur, « Cocon»
se réserve le droit de modifier ses conditions d’utilisation en ligne afin de
refléter les évolutions technologiques, les modifications des lois et
réglementations et les bonnes pratiques d’exploitation.
En
accédant au site internet « Cocon» ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir
lu, compris, accepté et respecté la version actuelle de ses conditions
d’utilisation en ligne.
Monocotylédone est une marque de papeterie graphique et poétique dessinée à l’encre de chine.
A travers ses dessins, Virginie Lefebvre vous propose un univers original racontant des histoires inspirées par la nature,
les bonheurs simples et l’évasion visuelle. Les dessins sont imaginés et créés à Bordeaux.